Piscine et Impôts

quand les beau jour arriverons et vous revez d'une piscine.mais avant e construire votre piscine informer vous sur les

consequence fiscales.


piscine et taxes d'habitations:

selon ol'article 1407 du code general des impots,la taxe d'habitation s'applique a tout les locaux a usage d'habitation ainsi

qu'a ses dependences.



definition : une ependence est un terrain ou un localqui,en raison de sont amenagement ,de sa situation ou de sa

destination par rapport a l'habitation est considerée comme une anexe.

la piscine est reservé au occupants de l'habitation,donc la piscine est imposable au titre la taxe d'habitation.


taxe ou pastaxe fonciere?

comment nepas payer la taxe fonciere ?

*une piscine hors sol

taxe fonciere a payer

*la taxe fonciere est calculée selon la valeur locative de la piscine,de sa surface,de sa situation generalparticuliere et

d'autre coeeficients ponderateurs...

*la piscine doit etre declarer dans les 90 joursqui suivent sa reaisation.

*vous payer si votre piscine n'est pas demontable (necessite un cadre en maconnerie)

EX:les bassin en structure composite ,necessitant un simple creusement du sol ne sont donc pas concerné